Éditeur, hébergement, propriété intellectuelle et protection des données du site www.romandie-tv.ch.

1. Éditeur du site

Le site www.romandie-tv.ch et la chaîne de télévision Romandie TV sont la proprité de l’association « ICI Romandie TV », qui confie l’édition déléguée du média à l’entreprise Suisse Verticalizer – Vertical Media Group Sàrl, Rue du Prieuré 2
1202 Genève, Suisse (CHE-460.774.136 | CHE-460.774.136-TVA).

2. Direction de la publication

Dans du mandat d’édition déléguée, le directeur de la publication est M. Clément Charles, associé-gérant de Verticalizer SARL.

Contact rédaction : romandietele@gmail.com.

3. Hébergement

Le site est hébergé par Infomaniak Network SA, Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias (Genève), Suisse. Site : www.infomaniak.com.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus du site — textes, images fixes et animées, séquences vidéo et sonores, graphismes, logotypes, marques, mise en page et code source — est protégé par le droit d’auteur et le droit des marques. Ces éléments sont la propriété de Romandie TV ou de ses partenaires et ayants droit.

Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de l’éditeur. La citation à des fins d’information, avec mention de la source « Romandie TV », demeure réservée conformément à la loi fédérale sur le droit d’auteur (LDA).

Le logotype et la dénomination « Romandie TV » ne peuvent être reproduits sans accord écrit.

5. Contenus soumis par le public

En soumettant une vidéo, une photographie ou un texte via le formulaire « Vos vidéos », l’internaute déclare en être l’auteur ou disposer de l’ensemble des droits nécessaires, y compris les autorisations des personnes identifiables apparaissant à l’image et les droits musicaux éventuels.

Il concède à Romandie TV, à titre gratuit et non exclusif, le droit de diffuser, reproduire et adapter ce contenu sur l’antenne de la chaîne et sur ses supports numériques. Romandie TV se réserve le droit de refuser, d’écourter ou de retirer tout contenu, sans obligation de motivation. Aucun contenu soumis n’est renvoyé ni rémunéré, sauf accord écrit distinct.

6. Protection des données personnelles

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8. Responsabilité

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9. Numéros de canaux

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10. Droit applicable et for

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Dernière mise à jour : 5 novembre 2026